Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMALLCITY
Catherine MORVAN

Numéro de dépôt :
98738970
Date de dépôt :
24/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2008

Présentation de la marque SMALLCITY

Déposée le 24 juin 1998 par Catherine MORVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMALLCITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est Catherine MORVAN, domicilié(e) Domicile : 25 bis, avenue de la République, 92340 BOURG LA REINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine MORVAN - France.

La marque SMALLCITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMALLCITY est expirée depuis le 24 juin 2008.

Catherine MORVAN a également déposé les autres marques suivantes : AUTOUR , SMART GUIDE , ASSISTANCE.NET , MINIATURE


Catherine MORVAN - Domicile : 25 bis, avenue de la République, 92340 BOURG LA REINE - France


Catherine MORVAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Tous logiciels, y compris de modélisation et de conception assistées par ordinateur - supports d'enregistrement magnétiques, analogiques et numériques - disques acoustiques produits multimédias à savoir disques magnétiques, optiques. Conseils, informations ou renseignements pour la gestion des affaires commerciales, y compris pour le commerce électronique - administration commerciale - publicité - conseil en communication - gestion de fichiers informatiques - gestion du contenu (à savoir maintenance et mise à jour) de sites d'information interactifs, accessibles par les réseaux informatiques mondiaux de transmission d'informations - gestion et administration d'infrastructures informatiques ou de télécommunications, y compris à distance - organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Communication par terminaux d'ordinateurs sur réseaux nationaux et internationaux (en particulier sur le réseau Internet) - transmission d'information par services télématiques sur Internet permettant le commerce électronique et fournissant des services automatiques d'informations personnalisées - agence de presse et d'informations. Edition de logiciels ou de progiciels - formations - édition de livres, de revues - édition de cédéroms interactifs - production de spectacles, de films - montage de bandes vidéo - organisation et conduite de colloques, conférences, congrès - organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Conception, réalisation, ou hébergement de sites d'information interactifs, accessibles par les réseaux informatiques mondiaux de transmission d'informations - conception, réalisation de cédéroms interactifs - conception, développement de logiciels et de progiciels - programmation pour ordinateurs - travaux d'ingénieurs, conseils en informatique et télécommunications - conseils en arts graphiques et plastiques - location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données - conseils juridiques - location de matériels informatiques, de logiciels, d'appareils distributeurs, de bornes interactives.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.